CLERMONT FERRAND DISTRIBUTION CLERDIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3929843
Date de dépôt :
26/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/06/2022
Présentation de la marque L'épi des Dômes
Déposée le 26 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMONT FERRAND DISTRIBUTION CLERDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « L'épi des Dômes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMONT FERRAND DISTRIBUTION CLERDIS domicilié(e) 175 Boulevard Gustave Flaubert - 63000 - CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 812 059 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque L'épi des Dômes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLERMONT FERRAND DISTRIBUTION CLERDIS, Société par Actions Simplifiée - 175 Boulevard Gustave Flaubert - 63000 - CLERMONT FERRAND - France - SIREN 339812059
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Regroupement en vue de leur vente au détail de produits de boulangerie et de pâtisserie ; promotion de produits pour le compte de tiers ; organisation de manifestations et d'évènements à des fins commerciales ou publicitaires.
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